Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DERVIEUX Dominique
/
L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE
DERVIEUX Dominique

Numéro de dépôt :
96623600
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE

Déposée le 26 avril 1996 par DERVIEUX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est DERVIEUX Dominique, domicilié(e) 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DERVIEUX - France.

La marque L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE est expirée depuis le 26 avril 2006.

DERVIEUX Dominique a également déposé les autres marques suivantes : HENNALUCENT , PLANTAMINCE , (Marque figurative) , ONESAMEGOD , ABDOMASS , TIE & LACE , (Marque figurative) , THERASOFT , VITALgues , COSMETIQUE INTEGRALE


DERVIEUX Dominique - 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE - France


Dominique DERVIEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Oreiller, coussin Taie Articles médicaux et orthopédiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).