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Marques déposées par DERVIEUX Dominique
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ECOSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSOFT
DERVIEUX Dominique

Numéro de dépôt :
96654823
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque ECOSOFT

Déposée le 5 décembre 1996 par DERVIEUX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est DERVIEUX Dominique, domicilié(e) 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DERVIEUX - France.

La marque ECOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSOFT est expirée depuis le 5 décembre 2006.

DERVIEUX Dominique a également déposé les autres marques suivantes : HENNALUCENT , PLANTAMINCE , (Marque figurative) , ONESAMEGOD , ABDOMASS , TIE & LACE , L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE , (Marque figurative) , THERASOFT , VITALgues


DERVIEUX Dominique - 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE - France


Dominique DERVIEUX - France


Inscription le 15 avril 1997 - Retrait partiel n°235785 - Publication au BOPI 1997-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

- Huiles essentielles. - Lubrifiants, combustibles. - Aimants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.