Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECISION SANTE
DERVIEUX Dominique

Numéro de dépôt :
95603540
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque DECISION SANTE

Déposée le 21 décembre 1995 par DERVIEUX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECISION SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est DERVIEUX Dominique, domicilié(e) 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DERVIEUX - France.

La marque DECISION SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECISION SANTE est expirée depuis le 21 décembre 2005.

DERVIEUX Dominique a également déposé les autres marques suivantes : HENNALUCENT , PLANTAMINCE , (Marque figurative) , ONESAMEGOD , ABDOMASS , TIE & LACE , L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE , (Marque figurative) , THERASOFT , VITALgues


DERVIEUX Dominique - 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE - France


Dominique DERVIEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

- Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux; tous ces produits étant à usage médical. - Produits hygiéniques à usage médical ou fabriqués sous contrôle médical; produits diététiques à usage médical. - Appareils médicaux, orthopédiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.