Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUR DE BOIS
DERVIEUX Dominique

Numéro de dépôt :
95564786
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2005

Présentation de la marque CUR DE BOIS

Déposée le 16 mars 1995 par DERVIEUX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUR DE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est DERVIEUX Dominique, domicilié(e) 31, corniche André de JOLY, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DERVIEUX - France.

La marque CUR DE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUR DE BOIS est expirée depuis le 16 mars 2005.

DERVIEUX Dominique a également déposé les autres marques suivantes : HENNALUCENT , PLANTAMINCE , (Marque figurative) , ONESAMEGOD , ABDOMASS , TIE & LACE , L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE , (Marque figurative) , THERASOFT , VITALgues


DERVIEUX Dominique - 31, corniche André de JOLY, 06300 NICE - France


Dominique DERVIEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Alcools, vins, bières, eaux, boissons Transformation: vins, alcools, boissons Emballage: vins, alcools, boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.