GÉNIE ÉCOLOGIQUE
Présentation de la marque GÉNIE ÉCOLOGIQUE
Déposée le 21 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERVENN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « GÉNIE ÉCOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GÉNIE ÉCOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GÉNIE ÉCOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.
DERVENN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544630 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687375 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10