Déposée le 3 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) DERVAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DERVAUX domicilié(e) ZI le Bec - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 398 532 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque SAAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DERVAUX, Société Anonyme - ZI le Bec - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France - SIREN 393398532
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2096870 - Publication au BOPI 2007-10-31
Renouvellement avec limitation le 31 octobre 2007 n°2354674 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription - Changement de dénomination n°38668 - Publication au BOPI
Inscription le 1 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462713 - Publication au BOPI 2007-10-01
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237982 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 1 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462711 - Publication au BOPI 2007-10-01
Inscription le 1 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462712 - Publication au BOPI 2007-10-01
Inscription le 29 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607786 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-29
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660774 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-10-02
Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes notamment moules métalliques, plaquettes métalliques pour le soudage, étriers, palonniers, rallonges, manilles, cornes de protection, rotules à oeil, chapes doubles, chapes tourillon, vés de suspension, logements de rotules à oeil, pinces d'alignement, contrepoids, pinces d'ancrage. Appareillages électriques notamment manchons de jonction, manchons d'encrage, cosses de dérivation, cosses droites, cosses de jonction, connecteurs à percement d'isolant, coffrets de branchement, boîtes de jonction, armoires de distribution, embouts d'extrémité, chaînes d'ancrage, chaînes d'ancrage à éclateur, chaînes d'alignement, ahunts antipararites ; motopompes électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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