Marque renouvelée - Marque en vigueur

DERVAUX
DERVAUX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3763521
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2030
DERVAUX de DERVAUX

Présentation de la marque DERVAUX

Déposée le 2 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DERVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DERVAUX domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LE BEC, 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 398 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France.

La marque DERVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DERVAUX arrivera à expiration en date du 2 septembre 2030.

DERVAUX a également déposé les autres marques suivantes : SAAE , SIGMA , , DERVAUX , SAAE , D , GAMMA


DERVAUX, Société anonyme - ZONE INDUSTRIELLE LE BEC, 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France - SIREN 393398532


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Renouvellement sans limitation le 13 août 2020 n°2756904 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-13

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux à bâtir, laminés et fondus ; serrurerie ; clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, à savoir : potelets, coffrets, coffres, isolateurs exceptés, pour la pose, la protection et le raccordement des lignes électriques, de télécommunication et de télédistribution aux poteaux.

Générateurs solaires d'électricité.

Outils manuels pour la pose et le raccordement des lignes électriques et de télécommunication, à savoir : treuils, manchonneuses, écarteurs de phases, matrices, chaussettes de tirage, poulies de déroulage, des tendeurs, des presses à sertir, des mors et filières.

Collecteurs, coffrets et toutes pièces métalliques pour la pose et le raccordement des lignes électriques, de télécommunication et de télédistribution ; appareillage de signalisation et de balisage d'obstacle terrien et/ou maritime (lumineux et non lumineux) et avifaune.

Traitement des matériaux.