Déposée le 2 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) DERVAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DERVAUX domicilié(e) ZI Le Bec - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 398 532 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DERVAUX, société anonyme - ZI Le Bec - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France - SIREN 393398532
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2098506 - Publication au BOPI 1997-45
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2351923 - Publication au BOPI 2007-09-28
Inscription le 8 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252931 - Publication au BOPI 1998-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription le 8 avril 1998 - Changement de dénomination n°252932 - Publication au BOPI 1998-04-08
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661187 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06
Inscription le 1 février 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°716181 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir, laminés et fondus;serrurerie;clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes et, en particulier, potelets.Outils manuels pour la pose et le raccordement des lignes électriques et de télécommunication, à savoir: treuils, manchonneuses, écarteurs de phases, matrices, chaussettes de tirage, poulies de déroulage, des tendeurs, des presses à sertir, des mors et filières.Collecteurs, coffrets et toutes pièces métalliques pour la pose et le raccordement des lignes électriques, de télécommunication et de télédistribution. Traitement des matériaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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