Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENFANTS DU CHARBON
DERVAUX Sylvie

Numéro de dépôt :
3342323
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015
LES ENFANTS DU CHARBON de DERVAUX Sylvie

Présentation de la marque LES ENFANTS DU CHARBON

Déposée le 21 février 2005 par DERVAUX Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENFANTS DU CHARBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est DERVAUX Sylvie domicilié(e) 25 Rue des Peupliers,77240 SEINE PORT - 77240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie DERVAUX domicilié(e) 25 Rue des Peupliers,77240 SEINE PORT - 77240 - France.

La marque LES ENFANTS DU CHARBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENFANTS DU CHARBON est expirée depuis le 21 février 2015.


DERVAUX Sylvie - 25 Rue des Peupliers,77240 SEINE PORT - 77240 - France


Sylvie DERVAUX - 25 Rue des Peupliers,77240 SEINE PORT - 77240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques disquettes souples. Education formation divertissements. Activités culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de film sur bande vidéo. Locations de films cinématographiques. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne publication electronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir (ou imitation du cuir) ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement) foulards, cravattes, bonneterie, chaussettes, chaussons chaussures de plage, de ski, de sport. Produit de l'imprimerie, affiches, albums. Cartes, livres, journaux, prospectus, brochures calendriers. Instruments d'écriture. Objets d'art gravés ou lithographiés. Tableaux (peintures) encadrés ou non.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.