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Marques déposées par DERVAUX Bernard
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ECOPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPAL
DERVAUX Bernard

Numéro de dépôt :
96620257
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque ECOPAL

Déposée le 3 avril 1996 par DERVAUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est DERVAUX Bernard, domicilié(e) 15 rue de Bourgogne, 59800 Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERVAUX Bernard - France.

La marque ECOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPAL est expirée depuis le 3 avril 2006.

DERVAUX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : RESTO FUTE , TENDRE MIE , ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL A D T , OUI OFFICE UNIVERSITAIRE INFORMATIQUE


DERVAUX Bernard - 15 rue de Bourgogne, 59800 Lille - France


DERVAUX Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Palette de transport en carton ondulé