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Marques déposées par DERVAUX Bernard
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ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL A D T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL A D T
DERVAUX Bernard

Numéro de dépôt :
94509125
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL A D T

Déposée le 25 février 1994 par DERVAUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL A D T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est DERVAUX Bernard, domicilié(e) 15 rue de Bourgogne, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DERVAUX - France.

La marque ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL A D T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL A D T est expirée depuis le 25 février 2004.

DERVAUX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : RESTO FUTE , ECOPAL , TENDRE MIE , OUI OFFICE UNIVERSITAIRE INFORMATIQUE


DERVAUX Bernard - 15 rue de Bourgogne, 59800 LILLE - France


Monsieur Bernard DERVAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Formation de cadres territoriaux