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Marques déposées par la société DERVAL Moïse Félix
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LES SABOTS DE PEGASE MOISE DERVAL CHOCOLATIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SABOTS DE PEGASE MOISE DERVAL CHOCOLATIER
DERVAL Moïse Félix

Numéro de dépôt :
93495783
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque LES SABOTS DE PEGASE MOISE DERVAL CHOCOLATIER

Déposée le 3 décembre 1993 par la société DERVAL Moïse Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SABOTS DE PEGASE MOISE DERVAL CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société DERVAL Moïse Félix domicilié(e) 24 avenue de Chanzy, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 541 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERVAL Moïse - France.

La marque LES SABOTS DE PEGASE MOISE DERVAL CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495783.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SABOTS DE PEGASE MOISE DERVAL CHOCOLATIER est expirée depuis le 3 décembre 2003.

DERVAL Moïse Félix a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS NAIFS MOISE DERVAL


DERVAL Moïse Félix - 24 avenue de Chanzy, 53000 LAVAL - France - SIREN 388541070


DERVAL Moïse - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices glace à rafraîchir