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Marques déposées par la société DERVAL Moïse Félix
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LES P'TITS NAIFS MOISE DERVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS NAIFS MOISE DERVAL
DERVAL Moïse Félix

Numéro de dépôt :
97687445
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2007

Présentation de la marque LES P'TITS NAIFS MOISE DERVAL

Déposée le 10 juillet 1997 par la société DERVAL Moïse Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES P'TITS NAIFS MOISE DERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la société DERVAL Moïse Félix domicilié(e) 24 avenue de Chanzy, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 541 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERVAL Moïse - France.

La marque LES P'TITS NAIFS MOISE DERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS NAIFS MOISE DERVAL est expirée depuis le 10 juillet 2007.

DERVAL Moïse Félix a également déposé les autres marques suivantes : LES SABOTS DE PEGASE MOISE DERVAL CHOCOLATIER


DERVAL Moïse Félix - 24 avenue de Chanzy, 53000 LAVAL - France - SIREN 388541070


DERVAL Moïse - France


Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet partiel n°308663 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

- cacao, sucre, farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, glace à rafraichir - gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers. - tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.