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Marques déposées par DERVAL jean-claude
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MAX-manut-TP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAX-manut-TP
DERVAL jean-claude

Numéro de dépôt :
3958236
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/11/2022
MAX-manut-TP de DERVAL jean-claude

Présentation de la marque MAX-manut-TP

Déposée le 5 novembre 2012 par DERVAL jean-claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MAX-manut-TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est DERVAL jean-claude domicilié(e) 1 rue albert camus - 35890 - LAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERVAL jean-claude domicilié(e) 1 rue albert camus - 35890 - LAILLE - France.

La marque MAX-manut-TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAX-manut-TP est expirée depuis le 5 novembre 2022.


DERVAL jean-claude - 1 rue albert camus - 35890 - LAILLE - France


DERVAL jean-claude - 1 rue albert camus - 35890 - LAILLE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Machines agricoles tractées par véhicules terrestres.

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