Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM DERVAL
Derval Christian

Numéro de dépôt :
3282735
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
TEAM DERVAL de Derval Christian

Présentation de la marque TEAM DERVAL

Déposée le 29 mars 2004 par Derval Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM DERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est Derval Christian domicilié(e) 22 av Grand Morin,77150 LESIGNY - 77150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Derval Christian domicilié(e) 22 av Grand Morin,77150 LESIGNY - 77150 - France.

La marque TEAM DERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM DERVAL est expirée depuis le 29 mars 2014.


Derval Christian - 22 av Grand Morin,77150 LESIGNY - 77150 - France


Derval Christian - 22 av Grand Morin,77150 LESIGNY - 77150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres. Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué. Vetements en cuir. Cuir et imitations du cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements de sport, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, bonnets, casquettes, bandanas, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements, fourrures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.