DERT Joël agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. LE PETRIN CHALONNAIS
Numéro de dépôt :
3262777
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013
Présentation de la marque LE PETRIN CHALONNAIS
Déposée le 5 décembre 2003 par DERT Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PETRIN CHALONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est DERT Joël agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. LE PETRIN CHALONNAIS domicilié(e) 22, Rue de la Foussotte,71640 CRACY-LE-FORT - 71640 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERT Joël domicilié(e) 22, Rue de la Foussotte,71640 DRACY-LE-FORT - 71640 - France.
La marque LE PETRIN CHALONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETRIN CHALONNAIS est expirée depuis le 5 décembre 2013.
DERT Joël agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. LE PETRIN CHALONNAIS - 22, Rue de la Foussotte,71640 CRACY-LE-FORT - 71640 - France
DERT Joël - 22, Rue de la Foussotte,71640 DRACY-LE-FORT - 71640 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560894 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Levure, poudre pour faire lever. Services de restauration : services de traiteurs, de restauration rapide, sur place ou à emporter.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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