Marque enregistrée - Marque en non vigueur

génération Poucets
Mme derrien heidi

Numéro de dépôt :
4078767
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/03/2024
génération Poucets de derrien heidi

Présentation de la marque génération Poucets

Déposée le 21 mars 2014 par madame derrien heidi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « génération Poucets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est madame derrien heidi domicilié(e) 2 rue du bois rignoux - 44360 - LA PAQUELAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme derrien heidi domicilié(e) 2 rue du bois rignoux - 44360 - LA PAQUELAIS - France.

La marque génération Poucets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque génération Poucets est expirée depuis le 21 mars 2024.


Mme derrien heidi - 2 rue du bois rignoux - 44360 - LA PAQUELAIS - France


Mme derrien heidi - 2 rue du bois rignoux - 44360 - LA PAQUELAIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640088 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; instruments photographiques ;

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; audits en matière d'énergie.