IEB Indicateur Empreinte Biodiversité. Mesure les cinq degrés d'artificialisation de vos territoires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IEB Indicateur Empreinte Biodiversité. Mesure les cinq degrés d'artificialisation de vos territoires
M. Derrien Frank, Agissant pour le compte de la société Amplify Nature SASU en cours de formation
Numéro de dépôt :
3964729
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2022
Présentation de la marque IEB Indicateur Empreinte Biodiversité. Mesure les cinq degrés d'artificialisation de vos territoires
Déposée le 29 novembre 2012 par monsieur Derrien Frank
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IEB Indicateur Empreinte Biodiversité. Mesure les cinq degrés d'artificialisation de vos territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est monsieur Derrien Frank domicilié(e) 4 rue chateau landon - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Derrien Frank domicilié(e) 4 rue chateau landon - 75010 - PARIS - France.
La marque IEB Indicateur Empreinte Biodiversité. Mesure les cinq degrés d'artificialisation de vos territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IEB Indicateur Empreinte Biodiversité. Mesure les cinq degrés d'artificialisation de vos territoires est expirée depuis le 29 novembre 2022.
M. Derrien Frank, Agissant pour le compte de la société Amplify Nature SASU en cours de formation - 4 rue chateau landon - 75010 - PARIS - France
M. Derrien Frank - 4 rue chateau landon - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Inscription le 17 mai 2017 - Rejet partiel n°700274 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17
Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703329 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Service de paysagiste écologue.
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