Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMATES COCKTAILS
DERRIEN Bernard

Numéro de dépôt :
3794683
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
TOMATES COCKTAILS de DERRIEN Bernard

Présentation de la marque TOMATES COCKTAILS

Déposée le 4 janvier 2011 par DERRIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TOMATES COCKTAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

La marque TOMATES COCKTAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMATES COCKTAILS est expirée depuis le 4 janvier 2021.

DERRIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : miniSoupe , PASTA TAPAS , PLAISIRS D'ETOILES , PIQA – PIQAS , RISOTTO TAPAS , RILLETTES TAPAS , DESSERT TAPAS , mini-GASTRONOMIE , DERRIEN , Pâtés et Rillettes Surprise


DERRIEN Bernard - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


DERRIEN Bernard - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645986 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sandwiches, pizzas.