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Marques déposées par DERRIEN Bernard
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TARTIFLETTE TAPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTIFLETTE TAPAS
DERRIEN Bernard

Numéro de dépôt :
3784337
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
TARTIFLETTE TAPAS de DERRIEN Bernard

Présentation de la marque TARTIFLETTE TAPAS

Déposée le 23 novembre 2010 par DERRIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTIFLETTE TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

La marque TARTIFLETTE TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTIFLETTE TAPAS est expirée depuis le 23 novembre 2020.

DERRIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : miniSoupe , PASTA TAPAS , PLAISIRS D'ETOILES , PIQA – PIQAS , RISOTTO TAPAS , RILLETTES TAPAS , DESSERT TAPAS , mini-GASTRONOMIE , DERRIEN , Pâtés et Rillettes Surprise


DERRIEN Bernard - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


DERRIEN Bernard - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 23 août 2011 - Rejet partiel n°556308 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Poisson, volaille et gibier ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait, charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.