Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RILLETTES TAPAS
DERRIEN Bernard

Numéro de dépôt :
3774900
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
RILLETTES TAPAS de DERRIEN Bernard

Présentation de la marque RILLETTES TAPAS

Déposée le 18 octobre 2010 par DERRIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RILLETTES TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue DANTON - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue DANTON - 35700 - RENNES - France.

La marque RILLETTES TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RILLETTES TAPAS est expirée depuis le 18 octobre 2020.

DERRIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : miniSoupe , PASTA TAPAS , PLAISIRS D'ETOILES , PIQA – PIQAS , RISOTTO TAPAS , DESSERT TAPAS , mini-GASTRONOMIE , DERRIEN , Pâtés et Rillettes Surprise , TARTIFLETTE TAPAS


DERRIEN Bernard - 60 rue DANTON - 35700 - RENNES - France


DERRIEN Bernard - 60 rue DANTON - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571510 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas.