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Marques déposées par monsieur DERRIEN Bernard
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PASTA TAPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA TAPAS
M. DERRIEN Bernard

Numéro de dépôt :
3880664
Date de dépôt :
10/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2021
PASTA TAPAS de DERRIEN Bernard

Présentation de la marque PASTA TAPAS

Déposée le 10 décembre 2011 par monsieur DERRIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTA TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

La marque PASTA TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA TAPAS est expirée depuis le 10 décembre 2021.

DERRIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : miniSoupe , PLAISIRS D'ETOILES , PIQA – PIQAS , RISOTTO TAPAS , RILLETTES TAPAS , DESSERT TAPAS , mini-GASTRONOMIE , DERRIEN , Pâtés et Rillettes Surprise , TARTIFLETTE TAPAS


M. DERRIEN Bernard - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


M. DERRIEN Bernard - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586251 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation).