Marque enregistrée - Marque en non vigueur

miniSoupe
DERRIEN Bernard

Numéro de dépôt :
3787358
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2020
miniSoupe de DERRIEN Bernard

Présentation de la marque miniSoupe

Déposée le 2 décembre 2010 par DERRIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « miniSoupe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

La marque miniSoupe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miniSoupe est expirée depuis le 2 décembre 2020.

DERRIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PASTA TAPAS , PLAISIRS D'ETOILES , PIQA – PIQAS , RISOTTO TAPAS , RILLETTES TAPAS , DESSERT TAPAS , mini-GASTRONOMIE , DERRIEN , Pâtés et Rillettes Surprise , TARTIFLETTE TAPAS


DERRIEN Bernard - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


DERRIEN Bernard - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581173 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.