Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mini-GASTRONOMIE
M. Derrien Bernard

Numéro de dépôt :
4051105
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/11/2023
mini-GASTRONOMIE de Derrien Bernard

Présentation de la marque mini-GASTRONOMIE

Déposée le 29 novembre 2013 par monsieur Derrien Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « mini-GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Derrien Bernard domicilié(e) 60 Rue Danton - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Derrien Bernard domicilié(e) 60 Rue Danton - 35700 - RENNES - France.

La marque mini-GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mini-GASTRONOMIE est expirée depuis le 29 novembre 2023.

Derrien Bernard a également déposé les autres marques suivantes : miniSoupe , PASTA TAPAS , PLAISIRS D'ETOILES , PIQA – PIQAS , RISOTTO TAPAS , RILLETTES TAPAS , DESSERT TAPAS , DERRIEN , Pâtés et Rillettes Surprise , TARTIFLETTE TAPAS


M. Derrien Bernard - 60 Rue Danton - 35700 - RENNES - France


M. Derrien Bernard - 60 Rue Danton - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.