GOURMET TAPAS
Présentation de la marque GOURMET TAPAS
Déposée le 22 novembre 2010 par DERRIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOURMET TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GOURMET TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMET TAPAS est expirée depuis le 22 novembre 2020.
DERRIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 7 mars 2011 - Retrait partiel n°544460 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07