Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEESE TAPAS
DERRIEN Bernard

Numéro de dépôt :
3774111
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2020
CHEESE TAPAS de DERRIEN Bernard

Présentation de la marque CHEESE TAPAS

Déposée le 14 octobre 2010 par DERRIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEESE TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERRIEN Bernard domicilié(e) 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France.

La marque CHEESE TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEESE TAPAS est expirée depuis le 14 octobre 2020.

DERRIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : miniSoupe , PASTA TAPAS , PLAISIRS D'ETOILES , PIQA – PIQAS , RISOTTO TAPAS , RILLETTES TAPAS , DESSERT TAPAS , mini-GASTRONOMIE , DERRIEN , Pâtés et Rillettes Surprise


DERRIEN Bernard - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


DERRIEN Bernard - 60 rue Danton - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577613 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.