Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Derozier Damien
/
PAPER TOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPER TOY
Derozier Damien

Numéro de dépôt :
3836390
Date de dépôt :
03/06/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/06/2021
PAPER TOY de Derozier Damien

Présentation de la marque PAPER TOY

Déposée le 3 juin 2011 par Derozier Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PAPER TOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Derozier Damien domicilié(e) 47 bd de Bezons - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Derozier Damien domicilié(e) 47 bd de Bezons - 78500 - SARTROUVILLE - France.

La marque PAPER TOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER TOY est expirée depuis le 3 juin 2021.


Derozier Damien - 47 bd de Bezons - 78500 - SARTROUVILLE - France


Derozier Damien - 47 bd de Bezons - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°683015 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ;

Jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.