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Marques déposées par monsieur DEROZIER Damien
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French Apparel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

French Apparel
M. DEROZIER Damien

Numéro de dépôt :
4057646
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2023
French Apparel de DEROZIER Damien

Présentation de la marque French Apparel

Déposée le 30 décembre 2013 par monsieur DEROZIER Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « French Apparel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est monsieur DEROZIER Damien domicilié(e) 28 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme KLOCHENDLER-LEVY VERONIQUE domicilié(e) 6 RUE JEAN GOUJON - 75008 - PARIS - France.

La marque French Apparel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Apparel est expirée depuis le 30 décembre 2023.

DEROZIER Damien a également déposé les autres marques suivantes : Mypaperface , SPARK MANUFACTURE , U4 : : HOSTING , GRAFITEE


M. DEROZIER Damien - 28 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Mme KLOCHENDLER-LEVY VERONIQUE - 6 RUE JEAN GOUJON - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures ; (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.