Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DDP “ DERBY DES PYRÉNÉES ”
DEROY-CLUB de PIAU Ass. Loi 1901

Numéro de dépôt :
3271414
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DDP “ DERBY DES PYRÉNÉES ” de DEROY-CLUB de PIAU Ass. Loi 1901

Présentation de la marque DDP “ DERBY DES PYRÉNÉES ”

Déposée le 28 janvier 2004 par DEROY-CLUB de PIAU Ass. Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DDP “ DERBY DES PYRÉNÉES ” »

Le déposant est DEROY-CLUB de PIAU Ass. Loi 1901 domicilié(e) MARVIL,65170 ARAGNOUET - 65170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIDAL Jean Bernard Président Derby-Club domicilié(e) MARVIL,65170 ARAGNOUET - 65170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


DEROY-CLUB de PIAU Ass. Loi 1901 - MARVIL,65170 ARAGNOUET - 65170 - France


VIDAL Jean Bernard Président Derby-Club - MARVIL,65170 ARAGNOUET - 65170 - France


Inscription le 22 juin 2004 - retrait total n°395145 - Publication au BOPI 2004-06-22

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

“ Articles promotionnels ”. – banderoles. – affiches. – tee-shirts. – porte-clés. – drapeaux. – stylos. – Encarts/ journaux. – étiquettes / bouteilles. – autocollants. – casquettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.