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Marques déposées par monsieur DEROUX Michel
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LE PETIT DROMOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT DROMOIS
Monsieur DEROUX Michel

Numéro de dépôt :
1278545
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2004

Présentation de la marque LE PETIT DROMOIS

Déposée le 6 juillet 1984 par monsieur DEROUX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT DROMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEROUX Michel domicilié(e) ARTHEMONAY, 26260 SAINT DONAT (dossier no 2034571) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2034571) - France.

La marque LE PETIT DROMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT DROMOIS est expirée depuis le 6 juillet 2004.


Monsieur DEROUX Michel - ARTHEMONAY, 26260 SAINT DONAT (dossier no 2034571) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2034571) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1994 n°2034571 - Publication au BOPI 1994-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Des oeufs.