Déposée le 22 février 2011 par DEROUICHE ZOHIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 0A7energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est DEROUICHE ZOHIR domicilié(e) 05 Quai Blanqui - 94140 - ALFORTVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEROUICHE ZOHIR domicilié(e) 05 Quai Blanqui - 94140 - ALFORTVILLE - France.
La marque 0A7energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573493 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils de climatisation, appareils de climatisation de véhicules ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Services de maintenance des équipements thermiques, maintenance en génie climatique, installation, entretien et maintenance d'équipements techniques dans le domaine de l'électricité et des fluides énergies environnement, de la protection incendie et de la réfrigération. Traitement contre la rouille ; installation, maintenance, dépannage, nettoyage et réparation d'appareils et d'installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, de refroidissement de l'air, de conditionnement de l'air, de climatisation, de chaudières, d'échangeurs thermiques et de pompes à chaleur, des systèmes des énergies renouvelables, d'équipements frigorifiques pour chambres froides alimentaires, pour la conservation de produits sanguins et laboratoires en services hospitalier et pour la restauration collective, de sanitaire et thermique, de dégorgement, de logiciels de gestion des systèmes des fluides énergies environnement ; conseil en matière d'installation, de dépannage, de réparation, de maintenance d'appareils et d'installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, de refroidissement de l'air, de conditionnement de l'air, de climatisation, de chaudières, d'échangeurs thermiques et de pompes à chaleur, systèmes des énergies renouvelables, de sanitaire et thermique, de dégorgement, de logiciels de gestion des systèmes des fluides énergies environnement ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Traitement de matériaux, à savoir traitement contre la rouille, du pétrole, du gaz ; purification et régénération de l'air ; traitement de déchets ; ventilation ; informations en matière de traitement des matériaux ; production d'énergie thermique frigorifique et électrique ; location d'appareils de chauffage, d'appareils frigorifiques, d'appareils de ventilation et de climatisation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches scientifiques et industrielles, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine des fluides énergies environnement, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; travaux d'ingénieurs, à savoir conseils, établissement de projets, expertises dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique, consultations professionnelles et établissement de plans techniques dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; essais de matériaux, services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; établissement de rapports techniques (expertises d'ingénieurs) de prise en charge d'installations industrielles et de sites de production énergétique ; programmation pour ordinateurs ; services de gérance informatique, à savoir conception, réalisation de logiciels ; services de contrôle de qualité consistant en relevés techniques d'installations, mesures et relevés d'état ; étude de projet technique, conception (recherche et développement pour les tiers) d'appareils pédagogique et d'installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, de refroidissement de l'air, de conditionnement de l'air, de climatisation, de chaudières, d'échangeurs thermiques et de pompes à chaleur, systèmes des énergies renouvelables, de sanitaire et thermique, de dégorgement, d'équipements frigorifiques pour chambres froides alimentaires, pour la conservation de produits sanguins et laboratoires en services hospitalier et pour la restauration collective ; élaboration (conception) de logiciels de gestion des systèmes des fluides énergies environnement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "0A7energy"