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Marques déposées par la société DEROUET Pierre
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LA VASSEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VASSEENNE
DEROUET Pierre

Numéro de dépôt :
92442812
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
CONDE S/NOIREAU
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque LA VASSEENNE

Déposée le 17 novembre 1992 par la société DEROUET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CONDE S/NOIREAU), la marque française « LA VASSEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société DEROUET Pierre domicilié(e) 2 place du Colonel Candau, 14410 VASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 910 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEROUET Pierre - France.

La marque LA VASSEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VASSEENNE est expirée depuis le 17 novembre 2002.


DEROUET Pierre - 2 place du Colonel Candau, 14410 VASSY - France - SIREN 936910223


DEROUET Pierre - France


Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184595 - Publication au BOPI 1995-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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