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Marques déposées par DEROUET MARINA
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Noblesse et Royauté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noblesse et Royauté
DEROUET MARINA

Numéro de dépôt :
3870364
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
Noblesse et Royauté de DEROUET MARINA

Présentation de la marque Noblesse et Royauté

Déposée le 27 octobre 2011 par DEROUET MARINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noblesse et Royauté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est DEROUET MARINA domicilié(e) 152 chemin de la pible - 83170 - LA CELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIPA SANDRA domicilié(e) 152 CHEMIN DE LA PIBLE - 83170 - LA CELLE - France.

La marque Noblesse et Royauté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noblesse et Royauté est expirée depuis le 27 octobre 2021.

DEROUET MARINA a également déposé les autres marques suivantes : Indignez-Vous! , MASSALIA 2600 OM PLUS , OM PLUS LE MAGAZINE DES SUPPORTERS , Indignez-vous!


DEROUET MARINA - 152 chemin de la pible - 83170 - LA CELLE - France


RIPA SANDRA - 152 CHEMIN DE LA PIBLE - 83170 - LA CELLE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.