DVD JAQUETTES
Présentation de la marque DVD JAQUETTES
Déposée le 22 novembre 2002 par DEROUET Marina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DVD JAQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DVD JAQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVD JAQUETTES est expirée depuis le 22 novembre 2012.
DEROUET Marina a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384797 - Publication au BOPI 2004-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52