Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVD JAQUETTES
DEROUET Marina

Numéro de dépôt :
3195613
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2012
DVD JAQUETTES de DEROUET Marina

Présentation de la marque DVD JAQUETTES

Déposée le 22 novembre 2002 par DEROUET Marina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DVD JAQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est DEROUET Marina domicilié(e) 3 square de l'hippodrome,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEROUET Marina domicilié(e) 3 square de l'hippodrome,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

La marque DVD JAQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVD JAQUETTES est expirée depuis le 22 novembre 2012.

DEROUET Marina a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE CORRIDA , STARS LIVE , GAMERS GAMERS , SUPER LIVE , SUCCESS STORY , TV DVD JAQUETTES


DEROUET Marina - 3 square de l'hippodrome,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


DEROUET Marina - 3 square de l'hippodrome,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384797 - Publication au BOPI 2004-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Editions de revues.