Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIO'S PUBBRASSERIE
DEROUET Jacky

Numéro de dépôt :
3237572
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013
HELIO\'S PUBBRASSERIE de DEROUET Jacky

Présentation de la marque HELIO'S PUBBRASSERIE

Déposée le 22 juillet 2003 par DEROUET Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIO'S PUBBRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est DEROUET Jacky domicilié(e) 1 Rue des Etats Generaux,78000 Versailles - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MrJacques Branchut Avocat à la Cour domicilié(e) 32 Rue de la Bienfaisance,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque HELIO'S PUBBRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIO'S PUBBRASSERIE est expirée depuis le 22 juillet 2013.


DEROUET Jacky - 1 Rue des Etats Generaux,78000 Versailles - 78000 - France


MrJacques Branchut Avocat à la Cour - 32 Rue de la Bienfaisance,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Services de Restauration. (alimentation). Services de Bars-Services de Traiteur. Services Hoteliers. Bières – boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.