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Marques déposées par DEROUET Evelyne
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SPORTS PASSION J.C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS PASSION J.C
DEROUET Evelyne

Numéro de dépôt :
1469796
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1998

Présentation de la marque SPORTS PASSION J.C

Déposée le 6 juin 1988 par DEROUET Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTS PASSION J.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEROUET Evelyne, domicilié(e) 69, Chemin de Saint-Prix, 95250 BEAUCHAMP.agissant au nom et pour le compte de la société SPORTS PASSION J.C, société à responsabilité limitee en formation siseCentre Commercial Franconville 2 Euromarché, Route Nationale 14, 95130 FRANCONVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHER Fabienne - France.

La marque SPORTS PASSION J.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS PASSION J.C est expirée depuis le 6 juin 1998.


DEROUET Evelyne - 69, Chemin de Saint-Prix, 95250 BEAUCHAMP.agissant au nom et pour le compte de la société SPORTS PASSION J.C, société à responsabilité limitee en formation siseCentre Commercial Franconville 2 Euromarché, Route Nationale 14, 95130 FRANCONVILLE. - France


ARCHER Fabienne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

- vêtements, chaussures, chapellerie. - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].