Déposée le 3 décembre 2001 par DEROUBAIX MARY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE CAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est DEROUBAIX MARY, domicilié(e) DOMAINE DE CAZES, 46700 PUY L'EVEQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEROUBAIX MARY - France.
La marque DOMAINE DE CAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAZES est expirée depuis le 3 décembre 2011.
DEROUBAIX MARY - DOMAINE DE CAZES, 46700 PUY L'EVEQUE - France
DEROUBAIX MARY - France
Inscription le 19 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440425 - Publication au BOPI 2006-09-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
- Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures - Pâtisseries et confiseries, miel Vins d'appellation d'origine contrôlée et vin de pays
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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