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Marques déposées par madame Deroubaix Clémentine
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APACHES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APACHES
Mme Deroubaix Clémentine, Agissant pour le compte de la société APACHES en cours de formation

Numéro de dépôt :
4202527
Date de dépôt :
08/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2025
APACHES de Deroubaix Clémentine

Présentation de la marque APACHES

Déposée le 8 août 2015 par madame Deroubaix Clémentine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APACHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est madame Deroubaix Clémentine domicilié(e) 241Q Rue de Londres - 59420 - MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Deroubaix Clémentine domicilié(e) 241Q Rue de Londres - 59420 - MOUVAUX - France.

La marque APACHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACHES arrivera à expiration en date du 8 août 2025.


Mme Deroubaix Clémentine, Agissant pour le compte de la société APACHES en cours de formation - 241Q Rue de Londres - 59420 - MOUVAUX - France


Mme Deroubaix Clémentine - 241Q Rue de Londres - 59420 - MOUVAUX - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.