Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D DIGITALIA
DEROUAZ YACINE agissant au nom et pour le compte de la Société DIGITALIA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3135722
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque D DIGITALIA

Déposée le 7 décembre 2001 par DEROUAZ YACINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DIGITALIA »

Le déposant est DEROUAZ YACINE agissant au nom et pour le compte de la Société DIGITALIA en cours de formation, domicilié(e) demeurant au 15 Rue Saint Gil, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEROUAZ YACINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

DEROUAZ YACINE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONSTANTINOISE


DEROUAZ YACINE agissant au nom et pour le compte de la Société DIGITALIA en cours de formation - demeurant au 15 Rue Saint Gil, 75003 Paris - France


DEROUAZ YACINE - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358709 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

- Appareil pour l'enregistrement la transmission ou la reproduction du son ou des images. - Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. - Audiovisuel - Agendas électroniques - Alarmes (instruments d'-) - Antennes - Amplification des sons (appareils pour -) - Analyse (appareils pour l'-) non à usage médical - Camera vidéo. - Câbles électriques - Cartes à mémoire ou à microprocesseur - Mesureurs - Divertissement (appareils pour l'-) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision - Ordinateurs - Surveillance (appareils électrique d') - Téléphonique (appareils -) - Télévision (appareils de -) - Récepteurs (audio, vidéo) - Agence d'import-export - Promotion des ventes pour tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).