Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARIBES SERVICES
DEROUARD Michel Raymond

Numéro de dépôt :
3123445
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
24/09/2011
CARIBES SERVICES de DEROUARD Michel Raymond

Présentation de la marque CARIBES SERVICES

Déposée le 24 septembre 2001 par DEROUARD Michel Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « CARIBES SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est DEROUARD Michel Raymond, domicilié(e) 25 Chemin LATERAL, 78820 Juziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DEROUARD - France.

La marque CARIBES SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARIBES SERVICES est expirée depuis le 24 septembre 2011.


DEROUARD Michel Raymond - 25 Chemin LATERAL, 78820 Juziers - France


Michel DEROUARD - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352385 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

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