Marque expirée - Marque en non vigueur
Dérot – Delugny
Numéro de dépôt :
3609466
Date de dépôt :
04/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018
Présentation de la marque Dérot – Delugny
Déposée le 4 novembre 2008 par DÉROT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dérot – Delugny »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dérot – Delugny est expirée depuis le 4 novembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50