LE JARDIN A LA FRANCAISE
Présentation de la marque LE JARDIN A LA FRANCAISE
Déposée le 9 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEROOSE FLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JARDIN A LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE JARDIN A LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN A LA FRANCAISE est expirée depuis le 9 janvier 2010.
DEROOSE FLEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2000 n°2160916 - Publication au BOPI 2000-01-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Inscription le 3 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292610 - Publication au BOPI 2000-01-03