Déposée le 7 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEROOSE FLEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEROOSE FLEURS domicilié(e) 9 bis rue Pasteur, 62240 DESVRES (dossier no 2186936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 268 791 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2186936) - France.
La marque COSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEROOSE FLEURS Société à responsabilité limitée - 9 bis rue Pasteur, 62240 DESVRES (dossier no 2186936) - France - SIREN 428268791
CABINET BOETTCHER - (dossier no 2186936) - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186936 - Publication au BOPI 2000-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312736 - Publication au BOPI 2000-11-27
Inscription le 17 mai 1994 - Transmission de propriété n°172571 - Publication au BOPI 1994-05-17
Bougies;articles pour la table et articles de décoration en vannerie, verrerie, porcelaine, faïence et céramique;fleurs et plantes artificielles; décorations pour arbres de Noël
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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