Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Accessible Solutions
Monsieur DeRoo Jean-Luc, Georges, Roger

Numéro de dépôt :
3310681
Date de dépôt :
01/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/09/2014
Accessible Solutions de DeRoo Jean-Luc

Présentation de la marque Accessible Solutions

Déposée le 1 septembre 2004 par monsieur DeRoo Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Accessible Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est monsieur DeRoo Jean-Luc domicilié(e) 16 rue de charbonnières,69130 ECULLY - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DeRoo Jean-Luc domicilié(e) 16 rue de charbonnières,69130 ECULLY - 69130 - France.

La marque Accessible Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accessible Solutions est expirée depuis le 1 septembre 2014.

DeRoo Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : Accent Tech , Axan Tech


Monsieur DeRoo Jean-Luc, Georges, Roger - 16 rue de charbonnières,69130 ECULLY - 69130 - France


Monsieur DeRoo Jean-Luc - 16 rue de charbonnières,69130 ECULLY - 69130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Logiciels, progiciels. Logiciels systèmes ou utilitaires. Gestion de fichiers informatiques. Elaboration, conception. Installation, maintenance. Mise à jour ou location de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.