Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEROME Xavier
/
X CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X CREATION
DEROME Xavier

Numéro de dépôt :
95573756
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque X CREATION

Déposée le 29 mai 1995 par DEROME Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est DEROME Xavier, domicilié(e) GUILVAULT, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEROME Xavier - France.

La marque X CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X CREATION est expirée depuis le 29 mai 2005.

DEROME Xavier a également déposé les autres marques suivantes : DEROME DB BRENNER DB DEROME BRENNER , PLASTICDELUX , XAVIER-DEROME X-D


DEROME Xavier - GUILVAULT, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE - France


DEROME Xavier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Lunettes