Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE & DECOR
DEROMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3039274
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2020
TERRE & DECOR de DEROMA FRANCE

Présentation de la marque TERRE & DECOR

Déposée le 3 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEROMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE & DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEROMA FRANCE domicilié(e) Rue du Lac ZI du Gournier - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 532 905 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque TERRE & DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039274.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE & DECOR est expirée depuis le 3 juillet 2020.


DEROMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Rue du Lac ZI du Gournier - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 412532905


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2010 n°2446315 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-13

Fontaines. Mobilier d'extérieur, à savoir tables, chaises, transats, bancs, salons de jardin ; objets d'art de décoration intérieure et extérieure, miroirs, cadres (encadrement) en fer forgé ; verrerie à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux. Assiettes non en métaux précieux, bassins (récipients), bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bustes en terre cuite, cache-pots en terre cuite, batteries de cuisine en terre cuite, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, dessous de plat (ustensiles de cuisine) en terre cuite ; statuettes en terre cuite, statues en terre cuite, pots à fleurs, poteries, vases non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, services à vaisselle non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, jarres en terre cuite, récipients en terre cuite à usage culinaire, à savoir, soupières, plats, assiettes, moules de cuisine ; contenants en terre cuite à usage horticole et de décoration.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.