Déposée le 10 novembre 2011 par madame DEROGIS Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Moutard'Outremer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est madame DEROGIS Sylvie domicilié(e) 400 Rue de la Grande Verchère - 69730 - GENAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque Moutard'Outremer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moutard'Outremer est expirée depuis le 10 novembre 2021.
Mme DEROGIS Sylvie - 400 Rue de la Grande Verchère - 69730 - GENAY - France
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Savons, cosmétiques ; parfumerie ; huile d'amandes ; préparations cosmétiques pour le bain ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; shampooings ; savonnettes ; talc pour la toilette ;
Sacs à savoir sacs de plage, à provisions, à dos à roulettes, d'écoliers, de campeurs et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou filets à provisions ; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; pochettes (sacs à main) ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; porte-cartes [portefeuilles] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; parapluies ; porte-monnaie ; portefeuilles ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; chemin de table ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; draps ; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; set de table en matières textiles ; tissus à usage textile ; vitrages [rideaux] ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; articles d'habillement ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bérets ; blouses ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; caleçons, maillots, peignoirs, sandales de bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; collants ; cols ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; costumes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; dessous [sous-vêtements] ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour cyclistes ; habits ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; lavallières ; layettes ; lingerie de corps ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manteaux ; mitaines ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pèlerines ; pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; slips ; souliers ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements confectionnés ; vêtements de dessus ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir.
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