Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moutard'Outremer
Mme DEROGIS Sylvie

Numéro de dépôt :
3872982
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
Moutard\'Outremer de DEROGIS Sylvie

Présentation de la marque Moutard'Outremer

Déposée le 10 novembre 2011 par madame DEROGIS Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moutard'Outremer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est madame DEROGIS Sylvie domicilié(e) 400 Rue de la Grande Verchère - 69730 - GENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Moutard'Outremer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moutard'Outremer est expirée depuis le 10 novembre 2021.


Mme DEROGIS Sylvie - 400 Rue de la Grande Verchère - 69730 - GENAY - France


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Savons, cosmétiques ; parfumerie ; huile d'amandes ; préparations cosmétiques pour le bain ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; shampooings ; savonnettes ; talc pour la toilette ;

Sacs à savoir sacs de plage, à provisions, à dos à roulettes, d'écoliers, de campeurs et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou filets à provisions ; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; pochettes (sacs à main) ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; porte-cartes [portefeuilles] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; parapluies ; porte-monnaie ; portefeuilles ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; chemin de table ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; draps ; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; set de table en matières textiles ; tissus à usage textile ; vitrages [rideaux] ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; articles d'habillement ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bérets ; blouses ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; caleçons, maillots, peignoirs, sandales de bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; collants ; cols ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; costumes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; dessous [sous-vêtements] ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour cyclistes ; habits ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; lavallières ; layettes ; lingerie de corps ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manteaux ; mitaines ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pèlerines ; pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; slips ; souliers ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements confectionnés ; vêtements de dessus ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir.