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Marques déposées par monsieur DEROCHE Arnaud
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CDC MAILLE IN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CDC MAILLE IN FRANCE
M. DEROCHE Arnaud

Numéro de dépôt :
4249266
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
CDC MAILLE IN FRANCE de DEROCHE Arnaud

Présentation de la marque CDC MAILLE IN FRANCE

Déposée le 15 février 2016 par monsieur DEROCHE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CDC MAILLE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur DEROCHE Arnaud domicilié(e) rue jacquard - 42300 - MABLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEROCHE Arnaud domicilié(e) rue jacquard - 42300 - MABLY - France.

La marque CDC MAILLE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDC MAILLE IN FRANCE arrivera à expiration en date du 15 février 2026.


M. DEROCHE Arnaud - rue jacquard - 42300 - MABLY - France


M. DEROCHE Arnaud - rue jacquard - 42300 - MABLY - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; tissus à usage textile : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.