Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DERNONCOURT Christian
/
MINIS AUTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIS AUTOS
M. DERNONCOURT Christian

Numéro de dépôt :
3960092
Date de dépôt :
11/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/11/2022
MINIS AUTOS de DERNONCOURT Christian

Présentation de la marque MINIS AUTOS

Déposée le 11 novembre 2012 par monsieur DERNONCOURT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINIS AUTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur DERNONCOURT Christian domicilié(e) 22 route du Rèche - 33730 - NOAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DERNONCOURT Christian domicilié(e) 22 route du Rèche - 33730 - NOAILLAN - France.

La marque MINIS AUTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIS AUTOS est expirée depuis le 11 novembre 2022.


M. DERNONCOURT Christian - 22 route du Rèche - 33730 - NOAILLAN - France


M. DERNONCOURT Christian - 22 route du Rèche - 33730 - NOAILLAN - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.