Déposée le 28 avril 2008 par DERNBACH Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TELE PARLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-23 du 6 juin 2008.
Le déposant est DERNBACH Jacques domicilié(e) Le Cayla - 12550 - MARTRIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DERNBACH domicilié(e) Le Cayla - 12550 - MARTRIN - France.
La marque TELE PARLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TELE PARLEMENT arrivera à expiration en date du 28 avril 2028.
DERNBACH Jacques - Le Cayla - 12550 - MARTRIN - France
Jacques DERNBACH - Le Cayla - 12550 - MARTRIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2018 n°2680059 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiche ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférence. Services de messagerie électronique.
Divertissement. Production de livres. Production de films sur supports vidéos. Edition de livres et revues sur tous supports (papier, CD, DVD, etc) location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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